MENUISERIES DU HAUT LIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3630486
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/02/2029
Présentation de la marque “ L'ouverture à vos idées ”
Déposée le 17 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIES DU HAUT LIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « “ L'ouverture à vos idées ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-13 du 27 mars 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIES DU HAUT LIGNON domicilié(e) ZA DE LEYGAT, 9 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 43190 - TENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 394 392 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France.
La marque “ L'ouverture à vos idées ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENUISERIES DU HAUT LIGNON, Société par actions simplifiée - ZA DE LEYGAT, 9 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 43190 - TENCE - France - SIREN 789394392
Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 20 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597127 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706168 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-12
Produits de menuiserie métalliques : fenêtres, portes-fenêtres, portes, portails, placards, volets, persiennes métalliques. Châssis métalliques de produits de menuiserie. Galets et garnitures métalliques de produits de menuiserie.
Produits de menuiserie non métalliques : fenêtres, portes-fenêtres, portes, portails, volets, persiennes, placards non métalliques. Châssis non métalliques de produits de menuiserie. Galets non métalliques pour produits de menuiserie.
Garnitures non métalliques de produits de menuiserie.
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